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Marques déposées par la société SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES
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SYLVAFLAMME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYLVAFLAMME
SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES

Numéro de dépôt :
1244383
Date de dépôt :
05/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2003

Présentation de la marque SYLVAFLAMME

Déposée le 5 septembre 1983 par la société SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVAFLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES domicilié(e) Z.I. du District, 85600 ST GEORGES DE MONTAIGU (dossier no 2022436) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 070 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2022436) - France.

La marque SYLVAFLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYLVAFLAMME est expirée depuis le 5 septembre 2003.

SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : LATEM


SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES - Z.I. du District, 85600 ST GEORGES DE MONTAIGU (dossier no 2022436) - France - SIREN 328070826


OFFICE BLETRY - (dossier no 2022436) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1993 n°2022436 - Publication au BOPI 1993-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 2 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205499 - Publication au BOPI 1996-09-02

Inscription - Transmission de propriété n°6816 - Publication au BOPI

Panneaux contreplaqués ignifugés.